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Diffusion de vos publications - Vos droits

 

IMT Mines Alès utilise son portail HAL comme base de référence pour signaler l’intégralité des publications de ses personnels scientifiques. Les auteurs IMT Mines Alès sont fortement encouragés à y déposer leurs publications, dans le respect du droit d’auteur, de manière à assurer leur diffusion et leur archivage.

Attention, si votre publication est liée à un projet financé par l’ANR, l’Europe, l’ADEME, l’ANSES, l’INCa, ou l’ANRS, consultez la page « publications sur projets financés ».

 

Vous publiez sous licence libre

Les licences libres ouvrent à tous le droit d’usage, d’étude, de modification, et de redistribution de l’œuvre qu’elles couvrent. Entre autres, l’éditeur n’a donc pas le monopole sur la diffusion de votre publication : vous pouvez diffuser la version éditeur de votre publication en ligne sans embargo.

En savoir plus sur les licences Creative Commons : https://creativecommons.org/licenses/?lang=fr-FR

 

Vous avez signé un Copyright Transfer Agreement (CTA) ou contrat similaire

S’il s’agit d’un article de revue ou d’une communication ou poster dans un congrès annuel, vous êtes couverts par la loi République Numérique (art.30) et disposez du droit de diffuser votre article librement en ligne sous réserve :

  • Qu’il s’agisse d’une version auteur
  • Qu’il respecte un embargo de 6 mois (pour les Sciences et Techniques) ou 12 mois (pour les Sciences Humaines et Sociales) au maximum. A savoir : vous pouvez consulter Sherpa Romeo pour connaitre les embargos demandés par les éditeurs, qui sont parfois moins longs. Dans tous les cas, l’éditeur ne peut pas vous demander de respecter un embargo plus long que celui fixé par la loi République Numérique.

Autres cas : Si votre publication n’est pas couverte par l’une des situations ci-dessus, vous pouvez contacter directement l’éditeur ou l’organisateur du congrès pour connaitre vos droits. Vous trouverez ici un modèle de mail que vous pouvez utiliser.

 

Si vous n’êtes pas sûrs de connaitre vos droits ou d’être couverts par l’une des situations décrites ci-dessus, n’hésitez pas à contacter publications@mines-ales.fr